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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSERNAT
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AdvaCap
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AdvaCap
PROSERNAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3600807
Date de dépôt :
25/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2028
AdvaCap de PROSERNAT

Présentation de la marque AdvaCap

Déposée le 25 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) PROSERNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AdvaCap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSERNAT domicilié(e) 89 Bd Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) 1 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque AdvaCap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3600807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AdvaCap arrivera à expiration en date du 25 septembre 2028.

PROSERNAT a également déposé les autres marques suivantes : PROSERNAT HEURTEY PETROCHEM . IFP GROUP TECHNOLOGIES , AdvaSulf , PROSER , Sultimate , PROSER , CLEANOL+ , AdvAmine , SweetSulf


PROSERNAT, Société Anonyme - 89 Bd Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas - 1 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692409 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-09-10

Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775887 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775875 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Traitement de produits, établissement de plans (pas pour la construction), capture du CO2, traitement des fumées de combustion ou des gaz industriels permettant d'obtenir un flux de CO2 concentré en vue de sa réinjection.

Consultations techniques, études de projets techniques, recherches et développements de nouveaux produits industriels pour les tiers, études et travaux d'ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine de la capture du CO2 et du traitement des fumées de combustion ou des gaz industriels.